Informations editeur et coordonnees
Pour toutes suggestions, informations, concernant notre site, n’hésitez pas à nous écrire :
Comité Départemental du Tourisme de la Charente-Maritime
Maison de la Charente-Maritime
85, boulevard de la République - 17076 La Rochelle Cedex 9
Tél. : 05 46 31 71 71 - Fax : 05 46 31 71 70
Mail : info@en-charente-maritime.com
Conception et developpement
Ce site internet a été conçu et réalisé par :
MEDIANET - Agence internet
11, Boulevard Georges Méliès - 94350 Villiers-sur-Marne - France
Tél. : 01 49 41 50 50
Site internet : www.medianet-online.com
Traitement des donnees personnelles
Nous nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur l'informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à :
Comité Départemental du Tourisme de la Charente-Maritime
Maison de la Charente-Maritime
85, boulevard de la République - 17076 La Rochelle Cedex 9
Tél. : 05 46 31 71 71 - Fax : 05 46 31 71 70
Mail : info@en-charente-maritime.com
Le site de la CNIL : www.cnil.fr
CREdits photos
L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, son…) consultables sur ce site demeure la propriété exclusive du CDT et/ou de ses partenaires et relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute extraction et/ou reproduction d’une partie substantielle des informations diffusées sur le site est interdite sans l’autorisation préalable du Comité Départemental du Tourisme de la Charente-Maritime et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le code de la Propriété Intellectuelle précise qu’il faut citer la source ou demander l’autorisation de l’auteur des images. Il ne joue que dans le cadre du respect du droit d’auteur. En tant que création de l’esprit, les images (même les copies d’écran) sont donc protégées par le droit d’auteur (art. L112-2-9 du Code de Propriété Intellectuelle).
Le fait de reproduire ou de représenter, sans autorisation, des images, textes ou documents est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts. Ces dommages et intérêts sont calculés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, du préjudice subi du à la dénaturation de la façon dont est présenté le site et des répercussions qu’a pu en avoir l’auteur du site, de la façon dont l’image a été mise en avant et de celle qu’elle a pu rapporter éventuellement en terme financier au concepteur.
JM.RIEUPEYROUT – S.ROUSSILLON- JP.BOULESTEIX - CDT 17/A.BIRARD/C.TRIBALLIER – FOTOLIA/A. KOHR/STEF – PHOVOIR –
MASQHOTEL – COUTANT-AQUARIUMLAROCHELLE – CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX – ABBAYE AUX DAMES – RELAIS THALASSO ILE DE RE – LOGIS 17-JACQUESPHOT – HOTEL SAINT JEAN D’ACRE – MERCURE OCEANIDE – NOVOTEL LA ROCHELLE CENTRE – NOVOTEL THALASSO ROYAN – PALAIS DES CONGRES DE ROCHEFORT – ESPACES CONGRES LA ROCHELLE – MUSEE DE LA MARINE – HOTEL IBIS ROCHEFORT – HOTEL LA CORDERIE ROYALE – LE RELAIS DU BOIS SAINT GEORGES – HOTEL LE RICHELIEU – HOTEL LES GOLLANDIERES – HOTEL CHAMPLAIN FRANCE ANGLETERRE – DOMAINE DES GROS JONCS – SUNELIA INTERLUDE – RESIDENCE CLUB LAFAYETTE - BEAUSEJOUR CHATELAIILLON – CDCHS/V.SABADEL
« L’abus d’alcool est dangereux pour la santé.
A consommer avec modération. »